MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site
Joséphine CLERBOUT

Auto-entrepreneure – CAP 6ᵉ
SIREN : 101 093 615
Email : contact@cap6ieme.fr

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Statut
Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise (micro-BNC).
TVA non applicable – article 293 B du CGI.

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Hébergement
Site hébergé par Wix.

Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des inscriptions et des échanges avec les familles.
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